Conditions d’utilisations

Conditions d’utilisations

Le présent site Web est publié et géré par les Services personnalisés d’ergothérapie Rive-Sud (SPERS) à partir de sa clinique située à Saint-Constant, province de Québec, Canada. En accédant à ce site, l’utilisateur accepte que toutes affaires en relation avec l’accès ou l’usage du site soient régies en vertu des lois de la province de Québec et des lois fédérales applicables. SPERS ne fait aucune représentation concernant la conformité du contenu du site pour tout autre territoire que le Québec. En accédant au présent site Web, l’utilisateur accepte les conditions et modalités énoncées ci-dessous.

Utilisation du genre masculin

Le genre masculin est utilisé sur le présent site Web dans le but d’alléger les textes.

Droits d’auteur

Sous réserve des informations utilisées sous licence ou des hyperliens sur le présent site Web, le contenu de ce dernier est la propriété de SPERS et est protégé par les lois applicables. La reproduction partielle ou totale d’extraits est interdite, sauf à la suite d’une entente expresse accordée par SPERS ou à moins qu’une telle reproduction soit faite conformément à une exception prévue à la Loi sur le droit d’auteur du Canada et avec mention de la source.

Absence de garanties

SPERS a conçu son site Web principalement à des fins informatives et accessoirement pour fournir informations à ses clients. Bien que SPERS ait compilé les informations contenues sur son site Web avec tout le soin voulu au moment de sa présentation initiale, il est possible que certaines informations puissent être erronées ou inexactes. Il est également possible que l’information contenue sur le site Web puisse devenir périmée. Dans l’une ou l’autre de ces éventualités, SPERS ne pourra être tenu responsable pour tout préjudice ou dommage, direct ou indirect, qui pourrait en résulter. Par ailleurs, le site Web de SPERS répond à certaines normes informatiques, techniques, graphiques et typographiques. En aucune circonstance SPERS ne saurait être tenu responsable de tout préjudice ou dommage, direct ou indirect, résultant du bris de l’ordinateur personnel, du serveur ou de tout appareil ou programme de l’utilisateur du site, de la perte de données ou de tout autre bris ou problème technique rencontré par ce dernier pendant la navigation sur le présent site Web.

Hyperliens

Le site Web de SPERS peut contenir des hyperliens permettant de diriger l’utilisateur vers des sites Web externes appartenant à des tiers, lesquels sont hébergés sur des serveurs étrangers à celui de SPERS. L’utilisateur reconnaît que par l’activation de tels hyperliens, celui-ci se trouve à automatiquement quitter les limites du site Web de SPERS. L’activation d’hyperliens vers des sites externes ne peut être interprétée comme étant constitutive d’une affiliation ou d’une association quelconque pouvant lier SPERS au titulaire des droits relatifs à ces sites Web externes. Puisque SPERS n’est pas en mesure d’exercer un contrôle sur le contenu des sites Web externes au sien, celui-ci ne pourrait être tenu responsable pour tout préjudice ou dommage pouvant notamment résulter de l’inexactitude ou de la non-conformité du contenu de ces sites Web.

Hyperliens profonds et cadrage (framing)

Tout utilisateur du site Web de SPERS s’engage à ne pas utiliser de techniques ou de procédés informatiques visant ou permettant de reproduire, de télécharger, de transmettre, de retransmettre, de distribuer, de diviser, de vendre, de publier, de modifier ou d’utiliser autrement, partiellement ou en totalité, le contenu du site Web de SPERS en violation de la Loi sur le droit d’auteur ou des conventions internationales applicables en matière de droits d’auteur ou de toute autre loi, notamment en utilisant des techniques telles les hyperliens profonds ou le cadrage (framing). Seuls les hyperliens profonds menant à la page d’accueil du présent site Web sont autorisés. De plus, le présent site Web étant un tout, aucune partie ne peut en être extraite par cadrage (framing) ou autre pour utilisation hors du site de SPERS

Les commentaires sont fermés.